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Objet
Le site présente une activité de lecture et de formation autour des tendances de la publicité digitale : notes, briefings, ateliers, cartographies et veille réglementaire à visée opérationnelle. Il ne propose pas d’achat d’espace, de régie, ni de paiement en ligne.
Accès au site
L’accès est libre et gratuit. MeadowBase Pulse peut interrompre le site pour maintenance. Les contenus sont fournis à titre informatif ; ils ne constituent pas un conseil juridique, fiscal ou d’investissement média.
Prestations
Toute mission fait l’objet d’un écrit (devis accepté ou convention) précisant le livrable, le calendrier et le tarif. Les prix affichés sont indicatifs, en euros hors taxes. L’abonnement au briefing se reconduit tacitement par périodes mensuelles, sauf dénonciation avec un préavis de 30 jours.
Propriété intellectuelle
Les notes, grilles et cartographies restent la propriété de MeadowBase Pulse. Le client dispose d’un droit d’usage interne, non exclusif, pour ses équipes. Toute republication externe nécessite un accord écrit. Les citations de sources tierces restent la propriété de leurs auteurs.
Responsabilité
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Droit applicable
Droit français. En cas de litige, compétence des tribunaux du ressort de Montpellier, après tentative de résolution amiable écrite.
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